Portail urbanisme de la nouvelle Communauté de Communes
partager sur Facebook partager sur Twitter partager sur Google +

Mentions légales

Le site urbanisme.convergence-garonne.fr est la propriété de la La Communauté de Communes Convergence Garonne. Le directeur de la publication est Monsieur Bernard Mateille, Président de la Communauté de Communes.

 

Editeur du site

Communauté de Communes Convergence Garonne
12, rue du Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque
33720 Podensac 

Téléphone : 05 56 76 38 00
Télécopie : 05 56 76 38 01
contact@convergence-garonne.fr

 

Conception et réalisation du site Internet

Pierre BOTH
Tél. : 06 61 23 29 77
both@expertise-internet.com

 

Hébergement

OVH Sarl
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix – France

 

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la Communauté de Communes est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de Communes.

La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

HAUT