Hôtel de ville
1, place Carayon Latour
33640 ARBANATS
Tel : 05 56 67 55 40
mail : mairie.arbanats@wanadoo.fr
site internet : www.arbanats.fr
Le PLU d'ARBANATS a été approuvé le 21 mai 2013. Il a fait l'objet d'une procédure de modification en date du 9 mars 2016.
Par arrêté du Président en date du 22/07/2023, la modification n°1 du plan local d'urbanisme de la commune d'Arbanats a été prescrite.
Avis d'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Retrouvez ci-dessous l'ensemble du dossier mis à enquête publique :
2èmes publications avis d'enquête publique
Hôtel de ville
23, place Paul-Doumer
33720 BARSAC
Tél : 05 56 27 43 00
Mail : mairie@barsac.fr
Site internet : www.barsac.fr
La commune est régi par le Règlement National d'Urbanisme (RNU), en application des articles L. 111-1 à L. 111-25 et R. 111-1 à R. 111-53 du Code de l'Urbanisme.
Le RNU fixe les règles applicables à l’ensemble du territoire communal. Il instaure un principe de constructibilité limitée en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune en application de l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme.
Dans les communes soumises au RNU, toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessite l'avis conforme du Préfet.
Dans le cas où les constructions sont autorisées en application de l'article L. 111-4 du même code, le Règlement National d'Urbanisme prévoit une série de dispositions encadrant :
Les articles du code de l'urbanisme qui organisent ces dispositions sont regroupés en partie législative et en partie réglementaire dans le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme : règlement national d'urbanisme.
Le règlement national d'urbanisme est disponible sur www.legifrance.gouv.fr en consultant la dernière version en vigueur du Code de l'Urbanisme.
Parallèlement au RNU, l'ensemble des servitudes d'utilité publique concernant la commune restent applicables.
Hôtel de ville
31 chemin de la Fabrique
33410 BEGUEY
Tél. : 05 56 62 95 36
Site internet : www.mairie-beguey.fr
La commune est régi par le Règlement National d'Urbanisme (RNU), en application des articles L. 111-1 à L. 111-25 et R. 111-1 à R. 111-53 du Code de l'Urbanisme.
Le RNU fixe les règles applicables à l’ensemble du territoire communal. Il instaure un principe de constructibilité limitée en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune en application de l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme.
Dans les communes soumises au RNU, toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessite l'avis conforme du Préfet.
Dans le cas où les constructions sont autorisées en application de l'article L. 111-4 du même code, le Règlement National d'Urbanisme prévoit une série de dispositions encadrant :
Les articles du code de l'urbanisme qui organisent ces dispositions sont regroupés en partie législative et en partie réglementaire dans le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme : règlement national d'urbanisme.
Le règlement national d'urbanisme est disponible sur www.legifrance.gouv.fr en consultant la dernière version en vigueur du Code de l'Urbanisme.
Parallèlement au RNU, l'ensemble des servitudes d'utilité publique concernant la commune restent applicables.
Hôtel de ville
5, rue du Château
33720 BUDOS
Tél : 05 56 62 51 59
Mail : mairie.budos@wanadoo.fr
Site internet : www.budos.fr
La carte communale de BUDOS a été approuvée le 8 juillet 2009.
Hôtel de ville
24 place de la République
33410 CADILLAC-SUR-GARONNE
Tél. : 05 57 98 02 10
Site internet : www.mairiedecadillac.net
La commune est régi par le Règlement National d'Urbanisme (RNU), en application des articles L. 111-1 à L. 111-25 et R. 111-1 à R. 111-53 du Code de l'Urbanisme.
Le RNU fixe les règles applicables à l’ensemble du territoire communal. Il instaure un principe de constructibilité limitée en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune en application de l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme.
Dans les communes soumises au RNU, toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessite l'avis conforme du Préfet.
Dans le cas où les constructions sont autorisées en application de l'article L. 111-4 du même code, le Règlement National d'Urbanisme prévoit une série de dispositions encadrant :
Les articles du code de l'urbanisme qui organisent ces dispositions sont regroupés en partie législative et en partie réglementaire dans le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme : règlement national d'urbanisme.
Le règlement national d'urbanisme est disponible sur www.legifrance.gouv.fr en consultant la dernière version en vigueur du Code de l'Urbanisme.
Parallèlement au RNU, l'ensemble des servitudes d'utilité publique concernant la commune restent applicables.
3 Pradas
33410 CARDAN
Tél. : 05 56 62 94 83
Mail : mairie.cardan@wanadoo.fr
Site internet : www.cardan.fr
La carte communale de CARDAN a été approuvée le 28 avril 2005.
Hôtel de ville
16, bis place du Général-de-Gaulle
33720 CERONS
Tel : 05 56 27 01 17
Mail : contact@cerons.fr
Site internet : www.cerons33.fr
LE PLU de CERONS a été approuvé le 14 décembre 2016.
2, rue Saint-barthélémy
33410 DONZAC
Tél : 05 63 39 91 84
Mail : contact@donzac.fr
Site internet : www.donzac.fr
La commune est régi par le Règlement National d'Urbanisme (RNU), en application des articles L. 111-1 à L. 111-25 et R. 111-1 à R. 111-53 du Code de l'Urbanisme.
Le RNU fixe les règles applicables à l’ensemble du territoire communal. Il instaure un principe de constructibilité limitée en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune en application de l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme.
Dans les communes soumises au RNU, toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessite l'avis conforme du Préfet.
Dans le cas où les constructions sont autorisées en application de l'article L. 111-4 du même code, le Règlement National d'Urbanisme prévoit une série de dispositions encadrant :
Les articles du code de l'urbanisme qui organisent ces dispositions sont regroupés en partie législative et en partie réglementaire dans le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme : règlement national d'urbanisme.
Le règlement national d'urbanisme est disponible sur www.legifrance.gouv.fr en consultant la dernière version en vigueur du Code de l'Urbanisme.
258 le bourg
33670 ESCOUSSANS
Tél. : 05 56 23 47 41
Email : mairie.escoussans@wanadoo.fr
Site internet : mairie-escoussans.jimdo.com
La carte commune d'ESCOUSSANS a été approuvée le 21 juin 2011.
1, Bidonnet
33410 GABARNAC
Tél. : 05 56 62 97 74
Mail : mairie-de-gabarnac@wanadoo.fr
La carte communale de GABARNAC a été approuvée le 22 octobre 2007.
Hôtel de ville
14, route de Landiras
33720 GUILLOS
Mail : mairie.guillos@orange.fr
Site internet : www.guillos.fr
La commune est régi par le Règlement National d'Urbanisme (RNU), en application des articles L. 111-1 à L. 111-25 et R. 111-1 à R. 111-53 du Code de l'Urbanisme.
Le RNU fixe les règles applicables à l’ensemble du territoire communal. Il instaure un principe de constructibilité limitée en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune en application de l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme.
Dans les communes soumises au RNU, toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessite l'avis conforme du Préfet.
Dans le cas où les constructions sont autorisées en application de l'article L. 111-4 du même code, le Règlement National d'Urbanisme prévoit une série de dispositions encadrant :
Les articles du code de l'urbanisme qui organisent ces dispositions sont regroupés en partie législative et en partie réglementaire dans le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme : règlement national d'urbanisme.
Le règlement national d'urbanisme est disponible sur www.legifrance.gouv.fr en consultant la dernière version en vigueur du Code de l'Urbanisme.
Hôtel de ville
46, le bourg ouest
33720 ILLATS
Mail : mairie-illats@wanadoo.fr
Site internet : www.illats.fr
LE PLU de la commune d'ILLATS a été approuvé le 20 juin 2012.
Par délibération du conseil municipal en date du 05/06/2024 et par arrêté du Maire en date du 21/06/2024, la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune d'Illats a été prescrite.
Mise à disposition du dossier au public
Retrouvez ci-dessous l'ensemble du dossier mis à disposition du public :
Hôtel de ville
4, place du 11-Novembre
33720 LANDIRAS
Tel : 05 56 62 50 28
Mail : mairie.landiras@wanadoo.fr
Site internet : www.landiras.fr
LE PLU de la commune de LANDIRAS a été approuvé le 26 septembre 2018.
Le Bourg
33410 LAROQUE
Tél. : 05 56 62 60 11
Email : mairie-laroque@wanadoo.fr
La carte commune de LAROQUE a été approuvée le 1er juin 2007.
Hôtel de ville
1, chemin de l'Eglise
33550 LESTIAC-SUR-GARONNE
Tél. : 05 56 72 32 34
Mail : mairie-lestiac@wanadoo.fr
Site internet : www.lestiac.com
Le PLU de la commune de LESTIAC-SUR-GARONNE a été approuvé le 14 décembre 2004.
58 Berthoumieu
33410 LOUPIAC
Tél. : 05 56 62 99 62
Site internet : www.commune-loupiac33.fr
La commune est régi par le Règlement National d'Urbanisme (RNU), en application des articles L. 111-1 à L. 111-25 et R. 111-1 à R. 111-53 du Code de l'Urbanisme.
Le RNU fixe les règles applicables à l’ensemble du territoire communal. Il instaure un principe de constructibilité limitée en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune en application de l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme.
Dans les communes soumises au RNU, toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessite l'avis conforme du Préfet.
Dans le cas où les constructions sont autorisées en application de l'article L. 111-4 du même code, le Règlement National d'Urbanisme prévoit une série de dispositions encadrant :
Les articles du code de l'urbanisme qui organisent ces dispositions sont regroupés en partie législative et en partie réglementaire dans le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme : règlement national d'urbanisme.
Le règlement national d'urbanisme est disponible sur www.legifrance.gouv.fr en consultant la dernière version en vigueur du Code de l'Urbanisme.
Parallèlement au RNU, l'ensemble des servitudes d'utilité publique concernant la commune restent applicables.
5 lieu-dit Tendron
33410 MONPRIMBLANC
Tél : 05 56 62 95 12
Mail : mairie.monprimblanc@wanadoo.fr
La carte communale de MONPRIMBLANC a été approuvée le 18 octobre 2007.
9 Bertrande Sud
33410 OMET
Tél. : 05 56 62 97 54
Email : mairie@omet.fr
Site internet : www.omet.fr
La carte communale de la commune d'OMET a été approuvée le 17 janvier 2007.
7 place Gambetta
33550 PAILLET
Tél.: 05 56 72 14 57
Email : mairie@mairie-paillet.fr
Site internet : www.mairie-paillet.fr
La commune est régi par le Règlement National d'Urbanisme (RNU), en application des articles L. 111-1 à L. 111-25 et R. 111-1 à R. 111-53 du Code de l'Urbanisme.
Le RNU fixe les règles applicables à l’ensemble du territoire communal. Il instaure un principe de constructibilité limitée en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune en application de l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme.
Dans les communes soumises au RNU, toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessite l'avis conforme du Préfet.
Dans le cas où les constructions sont autorisées en application de l'article L. 111-4 du même code, le Règlement National d'Urbanisme prévoit une série de dispositions encadrant :
Les articles du code de l'urbanisme qui organisent ces dispositions sont regroupés en partie législative et en partie réglementaire dans le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme : règlement national d'urbanisme.
Le règlement national d'urbanisme est disponible sur www.legifrance.gouv.fr en consultant la dernière version en vigueur du Code de l'Urbanisme.
Parallèlement au RNU, l'ensemble des servitudes d'utilité publique concernant la commune restent applicables.
Hôtel de ville
11, place Gambetta
33720 PODENSAC
Tél. : 05 56 27 17 54
Email : mairie@podensac.fr
Site internet : www.podensac.fr
La commune est régi par le Règlement National d'Urbanisme (RNU), en application des articles L. 111-1 à L. 111-25 et R. 111-1 à R. 111-53 du Code de l'Urbanisme.
Le RNU fixe les règles applicables à l’ensemble du territoire communal. Il instaure un principe de constructibilité limitée en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune en application de l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme.
Dans les communes soumises au RNU, toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessite l'avis conforme du Préfet.
Dans le cas où les constructions sont autorisées en application de l'article L. 111-4 du même code, le Règlement National d'Urbanisme prévoit une série de dispositions encadrant :
Les articles du code de l'urbanisme qui organisent ces dispositions sont regroupés en partie législative et en partie réglementaire dans le chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de l'urbanisme : règlement national d'urbanisme.
Le règlement national d'urbanisme est disponible sur www.legifrance.gouv.fr en consultant la dernière version en vigueur du Code de l'Urbanisme.
Parallèlement au RNU, l'ensemble des servitudes d'utilité publique concernant la commune restent applicables.
Hôtel de ville
11, Grand'Rue
33640 PORTETS
Tél. : 05 56 67 17 75
Mail : contact@mairie-portets.fr
Site internet : www.mairie-portets.fr
Le PLU de la commune de PORTETS a été approuvé le 13 mars 2007. Il a fait l'objet d'une procédure de modification en date du 18 décembre 2019 et d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du document d'urbanisme en date du 16 septembre 2020.
1, place de la Mairie
33210 Preignac
Tél. : 05 56 63 27 39
Mail : mairie@preignac.fr
Site internet : www.preignac.fr
Le PLU de la commune de PREIGNAC a été approuvé le 17 mai 2017. Il a fait l'objet d'une procédure de modification simplifiée en date du 14 septembre 2022.
Hôtel de ville
36, rue des platanes
33210 PUJOLS-SUR-CIRON
Tél. 05 56 76 65 14
Mail : secretariat@pujols-sur-ciron.fr
Site internet : www.pujols-sur-ciron.fr
Le PLU de la commune de PUJOLS-SUR-CIRON a été approuvé le 17 décembre 2007. Il a fait l 'objet d'une procédure de modification en date du 28 juillet 2015.
1 Place Jules de Gères
33 410 RIONS
Tél. : 05 56 62 60 53
Email : contact@rions.fr
Site internet : www.rions.fr
Le PLU de la commune de RIONS a été approuvé le 13 décembre 2017.
Hôtel de ville
15 Le Bourg-Sud-Ouest
33720 ST-MICHEL DE RIEUFRET
Tél : 05 56 62 52 25
Email : mairie.smrieufret@orange.fr
Site internet : www.saintmichel-de-rieufret.fr
La carte communale de ST-MICHEL DE RIEUFRET a été approuvée le 13 septembre 2017.
Hôtel de ville
1, Lotissement le Hameau du Château de Tastes
33410 STE-CROIX DU MONT
Tel : 05 56 62 01 39
Email : stecroixdumont.mairie@wanadoo.fr
Site internet : www.sainte-croix-du-mont.fr
Le PLU de la commune de STE-CROIX DU MONT a été approuvé le 4 juillet 2016.
Hôtel de ville
4 Rue de la Mairie
33720 VIRELADE
Tél.: 05 56 27 17 70
Email : mairie@virelade.fr
Site internet : www.virelade.fr
Le PLU de la commune de VIRELADE a été approuvé le 14 juin 2013. Il a fait l'objet d'une procédure de modification en date du 31 juillet 2014.
Communauté de Communes Convergence Garonne
12, rue du Maréchal-Leclerc-de-Hauteclocque
33720 Podensac
Aujourd'hui nos locaux sont fermés au public (jour férié).
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